Morale, Histoire et Droit.

Alors que la morale s'adresse à la conscience, l'histoire au passé le droit a ses bases et ses principes.

Tout législateur ne peut légiférer sans s'attacher au sens et à l'essence du droit, ses principes la justice.

Parmi les principes de base du droit se trouve la sacro-sainte règle de la non rétroactivité.

Que l'on ne peut légiférer que pour l'avenir, les faits et actes

 du passé ne répondent que de ses normes.

La seule exception permettant l'application de la rétroactivité se trouve pour les faits et actes en cours de considération judiciaire, qu'il est jugé que les nouvelles dispositions de droit bénéficieraient au prévenu mieux que les stipulations de la loi en force. 

S'attaquer au passé ne peut répondre que d'une appréciation de conscience de morale et non de droit.

Que ceux qui sont en conscience de mettre en oeuvre une constitution, la loi suprême, en soient imbus de science et de conscience juridique en respectant le droit et ses principes.

Qui ne peut le moins ne pourra forcément pas le plus, s'il s'attache au passé, il ne peut construire, encore moins légiférer pour l'avenir.

L’Algérie et les défis du printemps arabe.

L’Algérie a commémoré le 5 juillet 2012 le cinquantième anniversaire de son indépendance. Pays pivot à la pointe du continent africain, pays de diversité, de richesse culturelle et ethnique, énergétique(pétrole, gaz naturel) qui a longtemps ambitionné d’être le fer de lance des forces progressistes en Afrique et dans le monde,  ce pays a expérimenté le collectivisme, le développement  de l’industrie lourde au détriment de l'industrie légère au début de l'indépendance, son excédent budgétaire et ses recettes en devises près de 212 milliards de dollars(avril 2012), lui ont permis au courant de cette année de venir au secours pour mettre des liquidités à la disposition du FMI.

S’engageant dans la lutte d’émancipation politique et de décolonisation dans le monde,  s’acharnant à résoudre la question du Sahara Occidental, placée par l'Algérie sous l'optique de la libre disposition des peuples de leur destinée, au prix de divergences et de tensions avec son principal voisin géographique le Maroc, entravant l’édification maghrébine qui lui est, ainsi que pour toute la région, aussi vitale que son indépendance nationale.

D’aucuns en soupçonnent l’intéressement, à l'accès direct sur l'Atlantique si ce n'est par un territoire, sous son influence, tenant compte de la situation actuelle de fermeture de ses frontières avec le Maroc,au temps de l’érosion des valeurs devant les ambitions de grandeur, l’image, la dominance, et la prépondérance ; l’indépendance a été au centre de ses choix de politique internationale, œuvrant en vue de rétablir dans son espace géographique les valeurs de la coopération, aux échanges commerciaux mercantiles, de l’entente et du dialogue, plutôt qu'à la confrontation et l’intervention étrangère, que ce soit en Libye ou au Mali, l'Algérie a prôné la solution régionale et l’engagement dans la recherche de voies négociées propres pour résoudre ces différends.

Se basant sur ses propres moyens pour venir à bout des défis qu'affronte notre continent. La solution de la question du terrorisme à l’intérieur du pays lui a fourni, une expérience unique, une lourde facture a été payée par la nation algérienne, lui coûtant plus de 150 000 victimes que certains portent à 200 000 victimes, une lutte pour le pouvoir menée par des maquisards islamistes, qui ont fini par s’entre-tuer  seul le dialogue, l’occultation des souffrances endurées et les mises à l’épreuve, n’ont pu être dépassées que par la générosité, et la grandeur d’âme, au  nom de la préservation de l’unité nationale. C'est le Président Abdelaziz Bouteflika, annonçant une amnistie aux maquisards à la faveur d'une loi sur la concorde civile, et la détermination de l'armée qui ont permis de venir à bout de cette plaie.
Une seule poche menace actuellement l'Algérie et toute la région maghrébine, le phénomène terroriste qui s'appuie sur des groupes salafistes armés dont notamment  le Groupe Salafiste pour la Prédication et le Combat (GSPC) dissident du GIA, constitué en 1998, il fait allégeance à la nébuleuse Al Qaida en 2006, qui a pris, à la faveur de l'instabilité qui caractérise la région un point de chute pour le développement de ses actions déstabilisatrices, et de financement de son action par  différents trafics de drogue et de prise d'otages, à l'image de son activité en Afghanistan en s'engageant à étendre son entreprise destructrice, bénéficiant de la marge de manœuvre que le printemps arabe lui fait miroiter.

Les divergences de conception de société, de querelles sur les  questions de l’identité, ne devait jamais la faire douter de son engagement national, partant de la  solidarité dans l’effort, le partage des souffrances, la participation, sur la base du respect de la citoyenneté et les jeux de prise de décision démocratique, du rétablissement des institutions, dans leur rôle et en capitalisant l’expérience vécue, tenant compte, dans ses projections, autant des succès que des affronts essuyés, tout au long de son histoire récente que d’indépendance.

Ancien principal allié de Moscou dans la région, du temps de la guerre froide, s’appropriant la cause du panarabisme, mais désenchantant à la première heure, suivant le renversement de Ben Bella en juin 1965 en s’engageant sur la voie progressiste socialiste.

L’armée formée essentiellement, à son début, par les forces de l’armée de libération Nationale a assumé la charge de la construction de l’Etat et du développement du pays.

Longtemps marquée par la prédominance du parti unique, artisan de sa libération, le pays a du revoir ses orientations à l’effondrement de l’URSS et du pacte de Varsovie, elle s’engagea alors dans la voie de l’ouverture et du multipartisme, décidée par le Président Chadli Ben Jedid, pas moins d’une centaine de partis furent lancés.

Ses premières élections législatives libres, ont consacré à leur premier tour, une menace d'un raz de marée du mouvement islamiste le FIS de Abassi Madani et Ali Benhadj. Ce résultat n’a pas été approuvé par les généraux, dominant la vie politique du pays, qui annulèrent la tenue du deuxième tour des  élections, plongeant le pays dans une décennie sanglante de lutte contre les différents groupes extrémistes armés, occasionnant des pertes humaines considérables.

L’armée et les dirigeants de l’ancienne garde du pays, à leur tête le FLN assument  désormais, l’essentiel du pouvoir, le pays s’engage néanmoins dans la voie de la démocratisation, la presse y est libre et plusieurs partis politiques forment le gouvernement et sont représentés aux instances législatives. Plusieurs élections présidentielles ont été tenues. L’Assemblée Populaire Nationale est formée de 380 membres, et le Conseil de la  Nation de 144 membres, 32% des sièges de l’Assemblée Populaire Nationale sont occupés par des femmes(146 membres).

Liste des Partis représentés à l’Assemblée Populaire Nationale( source APN) :

Front De Libération Nationale

Rassemblement National Démocratique

Alliance Algérie Verte

Front Des Forces Socialistes

Parti Des Travailleurs

Indépendants

Front National Algérien

Front Pour La Justice Et Le Développement (Addala)

Mouvement Populaire Algérien

Parti El Fedjr El Jadid

Front Du Changement

Parti Nat. Pour La Solidarité Et Le Développement

Front National Pour La Justice Sociale

Ahd 54

Union Des Forces Démocratiques Et Sociales

Alliance Nationale Républicaine

Front El Moustakbal

Parti El Karama

Mouvement National D'espérance

Rassemblement Algerien

Rassemblement Patriotique Républicain

Parti Des Jeunes

Parti Ennour El Djazairi

Mouvement El Infitah

Parti Du Renouveau Algérien

Front National Des Indépendants Pour La Concorde

Front National Démocratique

Mouvement Des Citoyens Libres

Aperçu historique sur la vie législative algérienne (source : APN)
La première élection législative en Algérie eut lieu le 20 Septembre 1962, soit quelques mois à peine après l’indépendance nationale. L’Assemblée, élue pour un mandat d’une année, avait notamment pour but de promulguer la loi fondamentale du pays, ce qui donna naissance à la Constitution du 10 Septembre 1963, qui consacrera notamment le principe monocaméral pour le Parlement Algérien. Le mandat de cette Assemblée Nationale, se verra  prolongé d’une année conformément à l’article 77. Le recours par le Président de la République, le 03 Octobre 1963, à l’exercice des pleins pouvoirs, conformément à l’article 59 de la Constitution, eut pour effet de geler les activités de cette Assemblée Nationale. De 1965 à 1976, il sera institué au sommet de l’Etat Algérien un Conseil de la Révolution, dépositaire de l’autorité souveraine (Ordonnance du 10 Juillet 1965).Le 22 Novembre 1976, dans le cadre du parachèvement  des institutions de l’Etat Algérien, une nouvelle Constitution fut promulguée, qui instituera (Art. 126)  une chambre unique dénommée Assemblée Populaire Nationale (APN), chargée d’exercer le pouvoir législatif, élue le 25 Février 1977 pour un mandat de cinq (05) ans, et régulièrement renouvelée en 1982 et 1987.

    La révision constitutionnelle du 23 Février 1989 ne dérogera pas au principe monocaméral, en maintenant l’Assemblée Populaire Nationale, même si par ailleurs elle consacrera une séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire (Art. 92).  Le renouvellement de cette Assemblée, arrivée à son terme, était interrompu par la démission du Président de la république, qui créait une situation de vide juridique. Ceci entraînera la mise en place de structures transitoires (Haut Comité d’Etat et Conseil Consultatif National puis Conseil National de Transition), jusqu’à la révision constitutionnelle du 28 Novembre 1996, qui modifiera le paysage institutionnel algérien en instaurant un parlement bicaméral, composé d’une APN (380 membres), et d’un Conseil de la Nation (144 membres) constituant ainsi, le premier Parlement pluraliste de l’Algérie indépendante.

(Première partie à suivre.)

L'ambition de la construction maghrébine: le rêve de l'unité face à la diversité.

Une position géographique stratégique en méditerranée, dont les deux rives sont marquées par des différences abyssales sur tous les fronts. Si le Nord s'est enrichi des apports du Sud à la science, la médecine, la sociologie,  la civilisation universelle, ce dernier s'enlise dans une perpétuelle crise d'identité, de pouvoir, de légitimité, sociale, économique, éducationnelle, culturelle.

Le miroir brisé de cet espace, par le printemps arabe, nous a reflété une atomicité identitaire de division plutôt que d'agrégation, ainsi au régionalisme a suppléé le tribalisme avec ses différentes racines et ramifications, portant plus à l'identité de consanguinité que de division géographique et d'origine du groupe social.

Si la colonisation avait constitué un nouveau ciment identitaire, rattachant notre région aux intérêts de la métropole, sa langue, sa civilisation, sa culture, son espace géostratégique, son espace économique et d'émancipation, il a perpétué au delà des indépendances nationales, une nouvelle marque indélébile d'identité d'histoire, d'appartenance, de valeur.

La construction de l'espace national post-indépendance, et les défis qu'il leva devant les mouvements d'émancipation nationale des pays décolonisés, avec sa diversité d'exigences et de nature d'expériences a approfondi les clivages, les projections de construction nationale et d'affirmation de différences. 

La constance du changement dans la continuité

Le Comité Central du Parti Communiste Chinois tiendra aujourd'hui son dix huitième Congrès devant consacrer, comme tous les dix ans, le changement de la direction du parti, et celle des instances gouvernementales assumant la direction du pays, au mois de mars 2013.

Depuis l'ouverture économique consacrée par Deng Xiao Ping, qui a lancé le mot d'ordre enrichissez-vous, déculpabilisant la réussite économique qui ne devrait plus être considérée comme une tare. Le renouvellement de la direction est programmé, par génération de dirigeants qui ont été mis à l'oeuvre pour faire leur preuve dans la conduite des affaires du pays profond, pour se consacrer au service de toute les Nations chinoises.

Le dogme de l'organisation communiste du pays, à savoir son orientation sociale et sa gestion collégiale, n'a jamais été remis en question.

Plusieurs systèmes de gestion économique du pays sont reconnus, depuis le recouvrement de la souveraineté de la Chine sur Hong Kong, en s'engageant à respecter son organisation capitaliste et son autonomie, Région Chinoise Autonome, depuis elle a été rejointe par le retour de Macao à la Chine.

A Deng Xiao Ping, qui consacra l'ouverture économique, succéda Jiang Zemin, dont la direction fût  marqué par la modernisation et l'ouverture du parti à de nouvelles recrues parmi les entrepreneurs, auquel a succédé Hu Jintao, qui a poursuivi l'oeuvre de son prédécesseur et engagé la lutte contre la corruption qui commençait à miner les fondements du PCC, l'actuelle session devra consacrer la désignation de Xi Jinping, qui assume depuis cinq ans la Vice Présidence de la RPC, Vice Président de la Commission Militaire Centrale, il devra assumer le poste de Secrétaire général du PCC et sera présenté pour assumer la charge de  la Présidence de la République lors des Instances de l'Etat( l'Assemblée Nationale) au mois de Mars 2013.

Fils du Général Xi Zhongxun, un vétéran qui a servi sous Mao Zedong, passé en disgrâce et envoyé aux travaux agraires, en tant que sanction, son fils passera avec son père sept ans dans cet environnement, il rejoindra les rangs du PCC et gravitera tous les échelons, aidé par ses origines du sérail de la révolution chinoise, il a servi notamment au Fujiang, à Zhéjiang puis à Shanghai.

Son épouse est une grande cantatrice, Pen Liu An qui entonne souvent des chants patriotiques à la gloire du PCC et de la Chine et de son Armée à l'occasion des grandes représentations nationales commémoratives.

Les instances actuelles devront consacrer un plus grand recentrage de la direction du Parti dont le Bureau Politique restreint devrait voir ses membres réduits de 9 à 7. Une certaine ouverture politique pourrait être décidée à ces instances, en réponse à une attente populaire pour une plus grande participation.

La direction actuelle, du Parti et du pays,  passera la main à la nouvelle génération de direction, dans la sérénité le changement s'opérera dans la continuité, en souplesse et dans le sens, d'une plus grande contribution de la Chine à la paix et la sécurité internationale et la prospérité de son peuple et des générations montantes en répondant à leurs aspirations.

The American dream, good luck President Obama

Obama has won the american presidential election, the dream can go forward to meet our will. We have all wanted, that it gets to this happy end and so the issue of the ballot cast was; and  get us to realize our desire, our believe.  A new chance  for peace to be really near reach. We hope that all the oppressed nations and individuals be reassured in the common future of mankind, and so of  the world destiny.

No matter what would be the color of your skin, your gender, your wealth or misfortune, you will join the trend, As for the US president commitment to work for the spread of peace and prosperity to all the peace loving people all over the world. to be reassured that all the conflict matters to be handed using comprehension and free and fair dialogue involving all interested parties. The withdrawal of the US troops from Afghanistan and Iraq will be fulfilled as it has been the previous presidential commitments.
The hope in the spreading of peace and security get  a chance to be at reach. Together people of all over the world can be fond of our common destiny, we are all on the only  and same ship to get the world for the common prosperity and safe sea coast.

The hope for Palestine and Israel to live in common peace, independence  and to reach self government, and to see the occupation and  Israel army aggression come to end and cooperation and understanding to spread for all peace loving people. 

We hope that the Arab countries and mainly those who have experienced revolution, known as the Arab spring countries, get to the path of democracy, development and prosperity  benefiting to all  their population without any discrimination between regions and casts.

We are fond and confident that the new presidential mandate will be as benefiting  as the first one was for America as for peace and world prosperity. God bless America, all the best President Obama our hopes that you will get forward in the fulfillment of all the best for american people and the world peace , let us realize our dreams in love and harmony for all the mankind.

Le message de la discorde.

Les événements que connaissent certains quartiers populeux, dans lesquels certains énergumènes se sont auto proclamés justiciers de l’ordre, dont ils ont imaginé les contours et la portée aux limites de leur ignorance, mettant la vie de nos concitoyens et  l’ordre public,  au bord de la faillite, méritent d’être mis au ban de la société et hors d’état de nuire à nos acquis républicains.

Se croyant mandatés au nom de préceptes, qu’ils ne maîtrisent que superficiellement, ils s’érigent en bandes de malfrats semant le désordre, la peur et la désolation, d’une société à la recherche de son équilibre et de la voie qui la porte à la réalisation de ses aspirations de justice, de dignité et de liberté citoyenne.

Au droit régalien, ils veulent imposer leur jugement berné par leur manque de civilité, de raison et de connaissances, la morale et les règles de la vie  sociale qui constituent l’exégèse de l’œuvre d’Ibn Khaldoun, le fils de cette noble terre de Tunisie, source fondamentale de la sociologie universelle, leur est étrangère, tant de nullité, tant d’ignorance qui dépasse toute vraisemblance.

En manque de statut social et de compétence, oisifs désœuvrés,  ils veulent soumettre un peuple éclairé aux ténèbres de leur défaillance sociale, intellectuelle et morale. Ils ne peuvent prétendre à aucune reconnaissance populaire, insoumis qu’ils sont à l’autorité et de la volonté nationale incarnée par ses forces et pouvoirs constitués, dignes représentants du droit et de l’équité républicaine.

Interprétant à leur niveau d’entendement la légitimité de leur action, ils n’ont eu de cesse de s’attaquer, au nom de leur obscurantisme, à l’ordre constitutionnel de droit, de coutume et de vouloir vivre commun concrétisé par notre adhésion nationale, aux principes républicains et aux normes universelles de justice et de dignité humaine et de liberté.

Anachronisme d’histoire, ils se bernent de l'espoir  de revivre les temps des ténèbres qu’ils ne peuvent qu’imaginer et se représenter dans leur quête du passé révolu, plutôt que des vérités de civilisation en perpétuelle construction, fruit d’une accumulation d’expériences et de connaissances dont nos penseurs  ont contribué à leur enrichissement.  

L’ordre, dans les cités à organisation tribale, est régi et sanctionné par des conseils de tribus conformément à une loi coutumière bien codifiée et reconnue par toutes les tribus, un jeu de responsabilisation de leurs actions les soumet à l’arbitrage et aux décisions de ces conseils.

Des conseils de sages président ainsi aux instances tribales, dans leurs tractations en vue de résoudre les différends qui opposent leurs membres ou à ceux d’autres tribus.

Depuis l’indépendance du pays, l’un des acquis de la Tunisie républicaine fût de soumettre les litiges à une seule juridiction uniforme : les tribunaux qui assurent aux antagonistes tous les moyens de défense et de recours, en vue d’assurer des jugements justes et équitables aux justiciables.

La société ne peut jeter ses membres à l’arbitraire et aux forces obscurantistes, dans les dédales surannées d’une justice rétrograde et dépravée, assurée par des milieux bernés n’ayant ni la capacité ni les connaissances requises pour considérer les litiges qui leur seraient soumis et encore moins à les juger. Sans préjugés.

De la confrontation belliqueuse au débat citoyen

La transition a mis à nu les clivages des rémanences dans la conscience collective du phénomène de l’appartenance, dernier rempart de défense de l’identité du groupe social aux niveaux local et régional.

L’instinct d’auto défense  devant la recrudescence de l’insécurité et de l’absence de l’autorité outre l’évidence de son incapacité à défendre les symboles du pouvoir matérialisés par ses représentants locaux et régionaux  et de ses instruments d’action à savoir la police, la garde nationale et l’armée.

Acculé à ses derniers retranchements pour la défense de sa survie et de ses intérêts vitaux, la famille et la tribu s’est présentée en tant que le seul moyen de sa défense.

L’immunité du voisinage, sacrée de coutume et de tradition s’est trouvée mise à rude épreuve devant cette menace, les alliances familiales n’ont pu empêcher le recours fatal à la violence pour défendre les intérêts individuels, l’élimination de l’autre s’est imposée, en tant que seule voie et moyen de défense des particularismes locaux.

L’on a vu à Métlaoui, les clivages se creuser au point de mettre à l’avant la famille à la tribu les qualifications de Ouled s’est vu prononcée et nuancée, allant jusqu’à renier les alliances non co-sanguines.

Un climat d’insécurité, de méfiance, de haine, de suspicion, et d’animosité a suppléé les rapports de bon voisinage. Le chacun pour soi a prévalu à la ferveur de la fraternité de coutume.

Seule la neutralité de la force publique et de son action équitable pour les intérêts communautaires est à même à décanter une atmosphère électrisée de rapports tendus en l’absence de l’autorité publique garante de la sécurité collective à égale distance de tous les particularismes.

La remise en confiance citoyenne en l’arbitrage de l’autorité conformément à la loi et à la réglementation sans favoritisme, népotisme ou corruption est le seul moyen pour le rétablissement de l’autorité.

L’acuité des besoins économiques et sociaux, notamment à l’intérieur du pays, est là pour nous imposer une remise à flot de l’appareil productif et de parer au plus urgent par l’instauration du dialogue et  la concertation, par la participation de toutes les composantes sociales et de toutes les sensibilités dans la fixation des priorités et la mobilisation des moyens nécessaires pour leur mise en œuvre selon les priorités convenues.

Outre la prise en charge publique de la réalisation des infrastructures selon les programmes à mettre en œuvre devant tenir compte des dotations en facteurs de production et en compétences conformément aux données intrinsèques de chaque région.

L’engagement aux niveaux local et régional de la concertation la plus large possible impliquant les autorités publiques et les composantes de la société civile est la seule à même d’enclencher un dialogue serein devant décanter les surenchères revendicatives et l’exploitation malveillante de doléances légitimes citoyennes en vue de sortir le pays de l’insécurité et de la crise de confiance et de représentativité qu’il traverse.